Droit des sports de nature
Feuilles mobiles
Description
Droit des sports de nature est l’ouvrage de référence pour appréhender l’ensemble des règles juridiques qui encadrent la pratique et la gestion des sports de nature. Ce guide pratique explore les multiples aspects du droit applicable : organisation des activités, planification territoriale, aménagement des sites et gestion des risques, en s’appuyant sur les réglementations en vigueur (codes de l’environnement, du sport, de l’urbanisme, du tourisme et des collectivités territoriales).
Il offre une analyse détaillée de la nature juridique des espaces et itinéraires de pratique, des règles spécifiques aux zones littorales et de montagne, ainsi que des obligations fiscales, sociales et contractuelles des acteurs du secteur. Un accent particulier est mis sur les questions de responsabilité (civile, administrative et pénale) et d’assurance pour les sites et activités.
Cet ouvrage est conçu pour répondre aux besoins des collectivités territoriales, gestionnaires d’équipements, juristes, organisateurs d’événements sportifs et éducateurs sportifs. Structuré en thématiques et régulièrement actualisé, il permet de disposer d’une vision complète, fiable et pratique pour sécuriser les projets liés aux sports de nature, tout en intégrant les évolutions législatives.
Un véritable outil opérationnel pour naviguer dans un cadre juridique complexe, tout en facilitant la prise de décision.
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Points forts
Une vision juridique complète et détaillée : Chaque volet du droit des sports de nature est analysé en profondeur, avec des références aux principaux textes législatifs et une riche jurisprudence.
Un guide opérationnel actualisé régulièrement : Des mises à jour fréquentes garantissent des informations fiables, tenant compte des dernières évolutions législatives et réglementaires.
Des auteurs experts reconnus : Une équipe de juristes, universitaires et professionnels du secteur partage son expertise pour offrir un éclairage précis et accessible.
Auteur(s)
Caractéristiques
Éditeur : Territorial Editions
Publication : 1 juin 2007
Support(s) : Feuilles mobiles
Nombre de pages Feuilles mobiles : 984
EAN13 Feuilles mobiles : 9782352951254
Référence Feuilles mobiles : TNATKP169
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