Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de DGS acquises au sein de communes intégrées dans un EPCI. Si le mode de fonctionnement des assemblées délibérantes des EPCI est largement calqué sur celui des conseils municipaux, les spécificités des conseils communautaires sont ici exposées et détaillées. Dans un souci pédagogique, afin d'éclairer les textes et de présenter une large palette d'illustrations des différentes situations, le classeur inclut environ 300 citations de jurisprudence administrative.
Ce classeur a une double vocation : offrir un ouvrage de référence pour les dirigeants des établissements publics de coopération intercommunale et constituer, grâce à un sommaire très détaillé, un manuel aisément consultable à l'usage de tous ceux qui ont en charge le bon fonctionnement des conseils communautaires.
Votre abonnement :
Vous achetez le classeur Conseil communautaire, mode d'emploi dans le cadre d'une formule d'abonnement Papier. Ce que vous commandez : le prix de l'ouvrage de base (classeur) + un service de mises à jour (2 mises par an). Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l’actualisation papier suivante. A titre indicatif, le coût de l’actualisation est estimé à 15 € TTC par mois. Vous pouvez interrompre le service d'actualisations de votre documentation sur simple demande (voir modalités dans les conditions générales de vente).
Conseil communautaire, mode d'emploi existe aussi en abonnement web : demandez un devis / une démo gratuite.
Maîtriser le fonctionnement d'un conseil communautaire
L'ensemble des règles relatives à la préparation et à la tenue des conseils communautaires
Pratique : 300 citations de jurisprudence administrative
Facilement consultable
Éditeur : Territorial Editions
Collection : Les clés du métier
Publication : 1 février 2010
Support(s) : Classeur à mises à jour
Nombre de pages Classeur à mises à jour : 500
EAN13 Classeur à mises à jour : 9782352959205
Référence Classeur à mises à jour : TCOMKP
Armelle Merle, Patrick Bayeux, Danièle Berdoy, Grégory Bignet, Philippe Boiteux, Julien Boucard, Stéphane Bourrier, Martin Brun, Gérard Calamia, Delphine Cassan, Gaële Chamming's, Muriel Chevestrier, Laurence Chouvet, Gérard Clérin, Emmanuel Clérin, Olivier Convert, Jean-Claude Cranga, Xavier Darok, Xavier Dartevelle, Marianne Deloubes, Emmanuelle Eustache, Nicolas Foll, Alexandre Gandoin, Alain Garnier, Gilles Glad, Jean-Louis Gouju, Stéphanie Grondin, Willy Henocq, David Jamet, Matthieu Kirchhoffer, Pascal Lebihain, Linda Lefevre, Yves Le Mot, François Lépine, Willy Lepretre, Orianne Mallet, Fabrice Maugin, Philippe Nouaillant, Xavier Parenteau, Pascal Polycarpe, Noémie Ringuet, François Rosenblatt, Laurence Rouffart, Jean-Marc Roussilhe, Lionel Siegel, Bastien Soulé, Yves Touchard, Grégory Turpault, Philippe Vanroose, Élie Vignac
243,00 €
Céline Asciac, Reynald Bavay, Marie Carruana, Bruno Chaput, Emilie Fiquet, Sophie Fournier, Joël Graindorge, Yves Gross, Sophie Hachet, Christophe Jannon, Philippe Lamy, Laurent Lanquar-Castiel, Benjamin Le Brun, Christian Legrand, Erwan Lemarchand, Jean-Paul Mottier, Guillaume Ramel, Serge Roby, Lisa Rolland, Serge Roul, Emmanuel Thimonier-Rouzet, Yohann Tranchant
256,00 €