Gérer un cimetière - Philippe Dupuis, Luc Baude, Bertrand Hedin - Territorial Editions

M'alerter de la parution de ce titre

Classeur à mises à jour

Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières

de Philippe Dupuis (directeur scientifique), Philippe Dupuis (auteur), Luc Baude (auteur), Bertrand Hedin (auteur)

Collection : Les clés du métier

Maison d'édition : Territorial Editions
novembre 2009

Un outil pour une gestion rigoureuse des cimetières

Cet ouvrage étudie l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière, ainsi que les règles d'urbanisme appliquées au cimetière, la réglementation de l'hygiène, la problématique de la gestion des déchets...

L'objectif de cette documentation à actualisation régulière est d'avoir dans un seul ouvrage les réponses à toutes les questions que peuvent se poser ceux qui sont en charge de la gestion d'un cimetière et de le tenir à jour des évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles nécessaires à une gestion rigoureusement conforme au droit.

Gérer un cimetière existe aussi en abonnement web : demandez un devis / une démo gratuite.

Description

Ce guide juridique et pratique assure le lecteur d'y trouver l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière.

La législation funéraire sera bien sûr complètement étudiée, mais d'autres points souvent ignorés le seront aussi, au travers de mises à jour dédiées à ces thèmes : règles d'urbanisme appliquées au cimetière, réglementation de l'hygiène, problématique de la gestion des déchets, problématiques domaniales.

Les aspects pratiques seront aussi concernés, par l'étude des plantations, de la géologie, de l'hydrogéologie etc. Rassembler en un seul ouvrage les réponses à toutes les questions que se posent les gestionnaires de cet équipement et le tenir à jour des évolutions légales, réglementaires et jurisprudentielles nécessaires à une gestion rigoureusement conforme au droit, tel est le propos des auteurs.

Votre abonnement :

Vous achetez le classeur Gérer un cimetière dans le cadre d'une formule d'abonnement Papier. Ce que vous commandez : le prix de l'ouvrage de base (classeur) + un service de mises à jour (3 mises par an). Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l’actualisation papier suivante. A titre indicatif, le coût de l’actualisation est estimé à 22 € TTC par mois. Vous pouvez interrompre le service d'actualisations de votre documentation sur simple demande (voir modalités dans les conditions générales de vente).

Gérer un cimetière existe aussi en abonnement web : demandez un devis / une démo gratuite.

Points forts

Maîtriser les règles juridiques régissant le cimetière
Gérer un cimetière dans son ensemble : des aspects pratiques à la réglementation, en tenant compte des évolutions législatives et jurisprudentielles

Les réponses à toutes les questions que se posent ceux qui ont en charge la gestion d'un cimetière

Auteur(s)

  • Philippe Dupuis (auteur, Directeur scientifique)

    Consultant au CRIDON Nord-Est

    Philippe Dupuis est l'auteur de plusieurs monographies et de nombreux articles consacrés au droit funéraire. Il anime des conférences sur ce thème, auprès de fonctionnaires territoriaux, de l'État ou hospitaliers.

  • Luc Baude (auteur)

    Consultant et formateur

    Luc Baude a enseigné le droit public à l'université de Lille. Il enseigne depuis une vingtaine d'années le droit électoral, le droit funéraire et le droit de l'état civil pour le compte de délégations du CNFPT ainsi que pour des organismes et associations d'élus agréés pour la formation des élus. Co-auteur de différents ouvrages, il est depuis deux ans le directeur scientifique d'un classeur à feuillets mobiles sur le même sujet aux éditions Territorial.

  • Bertrand Hedin (auteur)

    Responsable du diplôme universitaire de droit funéraire de l'Université catholique de Lille, faculté libre de droit

    Enseignant en droit public à l'Université catholique de Lille, faculté de droit, membre du Centre de recherche sur les relations entre le risque et le droit (C3RD), responsable du diplôme universitaire de droit funéraire dispensé au sein de cet établissement, formateur en droit funéraire pour le CNFPT.

Caractéristiques

Éditeur : Territorial Editions

Auteur(s) : Philippe Dupuis, Luc Baude, Bertrand Hedin

Collection : Les clés du métier

Publication : 1 novembre 2009

Support(s) : Classeur à mises à jour

Nombre de pages Classeur à mises à jour : 934

EAN13 Classeur à mises à jour : 9782352958628

Référence Classeur à mises à jour : TCIMKP

Dans la même collection

Information nouveautés

Je souhaite être informé(e) des nouveautés de la boutique
Votre adresse-mail est collectée et traitée par Territorial (403 080 823 R.C.S. Créteil), filiale du Groupe Infopro Digital, aux fins de vous transmettre notre lettre d’information et pour constituer un fichier de prospection commerciale portant sur les produits et services de Territorial. Vos coordonnées professionnelles pourront être transmises aux sociétés du groupe Infopro Digital afin de vous proposer des produits et/ou services utiles à vos activités professionnelles ou vous intégrer dans des annuaires professionnels. Ces traitements sont réalisés sur l’intérêt légitime du groupe Infopro Digital à promouvoir ses produits et services auprès de professionnels.

Pour en savoir plus, consulter la liste des catégories de destinataires de vos données et exercer vos droits : Politique en matière de données personnelles.
    
--:-- / --:--