Le recours aux agents contractuels est devenu incontournable dans les collectivités territoriales, mais leur gestion repose sur un cadre juridique dense et évolutif. Les agents contractuels apporte aux employeurs publics un guide complet et opérationnel pour sécuriser le recrutement, la gestion quotidienne et la fin de contrat des contractuels de la fonction publique territoriale.
L’ouvrage détaille les cas de recours autorisés (emplois permanents et non permanents, emplois de direction, contrats aidés, apprentis, vacataires, VTA…), les règles applicables (décret du 15 février 1988, CGFP) et les obligations de l’employeur. Il accompagne pas à pas les collectivités dans la création de poste, la procédure de recrutement, la rédaction de l’acte d’engagement, le renouvellement et la CDIsation.
Rémunération, droits et obligations, formation, temps de travail, congés, protection sociale, commission consultative paritaire : tous les aspects essentiels sont abordés avec clarté. Le classeur traite également les situations sensibles (licenciement, non-renouvellement, rupture conventionnelle, démission, retraite Ircantec).
Grâce à ses tableaux récapitulatifs, annexes pratiques et modèles, ce guide permet de gagner du temps, d’éviter les erreurs et de sécuriser chaque décision RH.
Un indispensable pour gérer efficacement les contractuels en collectivité.
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Sécuriser le recours aux contractuels : Le classeur clarifie précisément les cas autorisés et évite les recrutements irréguliers ou fragiles juridiquement.
Maîtriser la gestion RH au quotidien : Temps de travail, congés, rémunération, droits et obligations : une approche complète pour gérer les contractuels comme un véritable statut.
Anticiper et gérer les fins de contrat sans risque : Licenciement, rupture conventionnelle, non-renouvellement, retraite : des repères concrets pour limiter les erreurs et les contentieux.
Éditeur : Territorial Editions
Collection : Repères
Publication : 1 mars 2009
Support(s) : Livre papier
Langue(s) : Français
EAN13 Livre papier : 9782818624180