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Le temps de travail dans la fonction publique territoriale

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Description
Les agents territoriaux peuvent être amenés à accomplir leur service pour une durée inférieure à la durée légale dans certains cas de droit, et dans d'autres sous réserve des nécessités de service. Parfois même de façon imposée, comme dans le cadre des temps non complets. L'étendue du pouvoir de l'autorité territoriale, dans chacun de ces cas, est examinée dans ce classeur.
Caractéristiques détaillées
Nombre de pages
304
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