Guide pratique du service des élections
Connaître et organiser un scrutin à la perfection
Volontairement tourné vers la pratique, comprenant l'ensemble des textes applicables - textes éclairés par la jurisprudence, les réponses ministérielles ou des conseils issus de l'expérience des auteurs - cet ouvrage se veut avant tout opérationnel.
Il est à jour des dernières modifications apportées au droit électoral par la réforme dite du « REU » (Répertoire électoral unique).
Maîtriser toutes les étapes des scrutins électoraux et les textes applicables à jour des dernières modifications apportées au droit électoral.
Cet ouvrage présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections. Si, juridiquement, le pouvoir de décision ressort le plus souvent de la compétence d'autres organes (maire, commission de contrôle, commissions de propagande, bureaux de vote…), ces services constituent en pratique un rouage essentiel de tous les scrutins électoraux.
Qu'il s'agisse de la gestion des listes électorales, de la propagande officielle, de l'organisation du bureau de vote, du dépouillement et de la détermination des résultats, les fonctionnaires territoriaux se retrouvent en effet à toutes les étapes. Ils participent, parfois même de manière douteuse, directement aux opérations électorales en tant que secrétaire, assesseur, voire président d'un bureau de vote ou scrutateur.
Volontairement tourné vers la pratique, comprenant l'ensemble des textes applicables - textes éclairés par la jurisprudence, les réponses ministérielles ou des conseils issus de l'expérience des auteurs -, cet ouvrage se veut avant tout opérationnel.
Il est à jour des dernières modifications apportées au droit électoral par la réforme dite du « REU » (Répertoire électoral unique).
Extrait du sommaire
Partie1 - Les listes électorales
I. Les électeurs
II. L'inscription volontaire
III. L'inscription d'office
IV. Les listes électorales complémentaires des citoyens de l'Union européenne
Partie 2 - La propagande électorale
I. L'affichage
II. Les circulaires, professions de foi et bulletins des candidats
3 L'organisation de l'élection
I. Le bureau de vote comme lieu de vote
II. Le bureau de vote comme organe chargé de recueillir les suffrages
III. Les délégués
IV. La commission de contrôle des opérations de vote
Partie 4 - Le déroulement du scrutin
I. Le vote des présents
II. Le vote par procuration
Partie 5 - Le dépouillement et les résultats
I. Les opérations de dépouillement
II. L'établissement du procès-verbal
III. La proclamation des résultats
Luc Baude a enseigné le droit public à l’université de Lille. Il enseigne depuis une vingtaine d’années le droit électoral, le droit funéraire et le droit de l’état civil pour le compte de délégations du CNFPT ainsi que pour des organismes et associations d’élus agréés pour la formation des élus. Co-auteur de différents ouvrages, il est depuis deux ans le directeur scientifique d’un classeur à feuillets mobiles sur le même sujet aux éditions Territorial.
Auteurs des précédentes éditions : Philippe Dupuis et Damien Dutrieux (†)