Mémento de l'accessibilité des bâtiments - Établissements et installations recevant du public
Le vade-mecum de l’accessibilité
Rendre tous les bâtiments recevant du public accessibles à tous, tel est le défi auquel doivent faire face les collectivités territoriales aujourd'hui, alors que leurs budgets sont particulièrement contraints.
La réglementation se durcit au fil des années. D'incitative, elle est devenue prescriptive et, au besoin, coercitive. Les démarches administratives sont nombreuses et complexes et le choix des solutions techniques parfois difficile.
Cet ouvrage synthétise l'ensemble des textes parus sur le sujet en guidant les acteurs du bâtiment dans leurs choix, quel que soit le stade de vie de l'établissement ou installation recevant du public, de sa conception ou sa rénovation à son exploitation.
Vade-mecum de l'accessibilité, il répond de manière claire et pratique à toutes les questions que se posent les maîtres d'ouvrage, maîtres d'œuvre et exploitants.
Il intègre les nouvelles prescriptions réglementaires issues de l'arrêté du 19 avril 2017, fixant le contenu et les modalités de diffusion et de mise à jour du registre public d'accessibilité, et de l'arrêté du 20 avril 2017, relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public lors de leur construction et des installations ouvertes au public lors de leur aménagement.
Extrait du sommaire
Introduction : qu’est-ce que le handicap ?
Partie 1 - La réglementation relative à l'accessibilité et ses évolutions
I. Les textes généraux
II. Le classement des bâtiments
Partie 2 - Adapter l'existant
I. Une obligation remplie (ou pas...) : les Ad'AP
II. Une obligation d'information
III. Procédures pour les ERP
Partie 3 - Construire conforme
I. Point de départ de la chaîne de déplacement : le logement
II. Trajet : le cheminement extérieur
III. Au bout de la chaîne de déplacement : les services
IV. Le stationnement automobile
Partie 4 - L'accessibilité en phase d'exploitation
I. Avant et après la réception des travaux
II. Les obligations administratives
III. Les points de vigilance au quotidien
Annexes
Ingénieur territorial, Jean-Paul Stephant a été directeur de services techniques communaux et chef de service des bâtiments départementaux. Il est aussi l’auteur de plusieurs centaines d’articles techniques dans différentes revues (Techni-Cités, La Lettre du cadre territorial, Fiches pratiques techniques, Acteurs de la vie scolaire) et d’ouvrages techniques publiés par Territorial Éditions. Il est par ailleurs formateur en bâtiment auprès de plusieurs organismes, dont le CNFPT et les Inset.