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Bien gérer les compétences du petit cycle de l'eau - Alexis Lalanne, Fabrice Consiglio, Marine Chavassieux, Stéphane Lascours - Territorial Editions

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Livre papier
de Alexis Lalanne (auteur), Fabrice Consiglio (auteur), Marine Chavassieux (auteur), Stéphane Lascours (auteur)
Collection : Dossier d'experts
Maison d'édition : Territorial Editions
juillet 2025

Choisir le mode de gestion de l'eau le plus efficace, durable et adapté

En France, la gestion de l'eau repose sur une organisation collective complexe impliquant divers acteurs, des collectivités territoriales aux intercommunalités. Depuis 2015, les compétences en matière d'eau potable et d'assainissement se transfèrent progressivement vers ces intercommunalités, entraînant une réorganisation majeure. Ce guide pratique s'adresse aux décideurs locaux et aux professionnels, leur offrant une compréhension du cadre législatif et des réflexions sur les modes de gestion. L'ouvrage se divise en trois parties : les fondamentaux du petit cycle de l'eau, les aspects pratiques du transfert de compétences, et une analyse des différents modes de gestion pour une gouvernance locale durable et adaptée à chaque contexte.

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Description

Depuis 2015, la gestion du « Petit cycle de l'eau » en France - qui inclut l'alimentation en eau potable et l'assainissement des eaux usées - connaît une réorganisation majeure. Les communes transfèrent progressivement ces compétences aux intercommunalités à fiscalité propre, obligeant élus et techniciens à revoir en profondeur leurs pratiques. Cet ouvrage accompagne les décideurs et leurs équipes face à ces changements, en fournissant un cadre clair pour choisir le mode de gestion le plus adapté à leur contexte.
Dans un premier temps, il propose une description complète du cadre législatif, réglementaire et organisationnel. Puis, il guide le lecteur à travers les étapes clés du transfert de compétences, en insistant sur l'importance de la coordination et d'une gestion intégrée. Enfin, il détaille les différents modes de gestion disponibles (régie, concession, SPL, SEMOP) en les comparant de manière synthétique.
Avec des analyses approfondies des impacts techniques, budgétaires et humains sur les collectivités, ce livre aide à anticiper les défis et à prendre des décisions éclairées. Il conclut sur une vision prospective des enjeux d'avenir, afin d'aider les acteurs à construire une gouvernance durable et adaptée.

Points forts

Une feuille de route complète et opérationnelle : Ce livre détaille les étapes pratiques pour réussir le transfert des compétences eau potable et assainissement, en guidant les élus et techniciens à chaque étape du processus.

Un comparatif clair des modes de gestion : Régie, concession, SPL ou SEMOP, chaque option est expliquée et évaluée en fonction des enjeux techniques, budgétaires et humains des collectivités.

Anticipation des défis futurs : L'ouvrage offre une analyse prospective pour aider les acteurs à construire une gouvernance adaptée aux enjeux à venir, tels que le changement climatique et la coordination intercommunale.

Cible

Cet ouvrage s'adresse aux :
- élus (communaux, syndicaux ou encore d'intercommunalités à fiscalité propre) ;
- agents territoriaux (services d'assistance technique des départements, direction générale des services, direction des services techniques, directions supports des communes et intercommunalités) ;
- agents des services de l'État (Agence de l'eau, Direction Départementales des Territoires).

Auteur(s)

  • Alexis Lalanne (auteur)

    Avocat associé au sein du Cabinet d'avocats BLT DROIT PUBLIC

    Alexis Lalanne, avocat associé au sein du Cabinet d'avocats BLT DROIT PUBLIC, intervient depuis presque 20 ans auprès des collectivités territoriales et de leur EPCI dans les problématiques relatives au petit cycle de l'eau : assistance dans le transfert des compétences, dans le choix du mode de gestion ou encore dans la passation des contrats (marchés et concession).

  • Fabrice Consiglio (auteur)

    Co-gérant fondateur de PROFILS IDE, Cabinet de conseil spécialisé en stratégie du changement, en ingénierie technique et financière des services dédiés à la gestion du cycle de l'eau

    Après avoir commencé comme ingénieur dans les métiers de l'eau, Fabrice Consiglio a rapidement élargi son expertise en tant qu'indépendant aux domaines de la comptabilité publique, de la prospective financière et tarifaire, de l'organisation des services et de l'aide à la décision politique. Il est aujourd'hui co-gérant fondateur de PROFILS IDE, Cabinet de conseil spécialisé en stratégie du changement ainsi qu'en ingénierie technique et financière des services dédiés à la gestion du cycle de l'eau.

  • Marine Chavassieux (auteur)

    Avocate associée au sein du Cabinet d'avocats BLT DROIT PUBLIC

    Marine Chavassieux, avocate associée au sein du Cabinet d'avocats BLT DROIT PUBLIC, intervient auprès des collectivités territoriales et de leurs groupements concernant les problématiques liées au petit cycle de l'eau et principalement liées au droit de l'intercommunalité et du droit administratif d'une manière plus générale.

  • Stéphane Lascours (auteur)

    Fondateur de EAURYX, Cabinet d'assistance des collectivités en matière de gestion de l'eau et des ressources humaines

    Spécialisé dans la gestion de l'eau, Stéphane Lascours a progressivement évolué vers un profil généraliste dans les domaines de l'environnement puis dans la gestion des RH. Il a occupé plusieurs postes à responsabilités dans des collectivités. C'est désormais en tant que consultant au sein de EAURYX (Cabinet d'assistance des collectivités en matière de gestion de l'eau et des ressources humaines) qu'il valorise son parcours en accompagnant les collectivités dans la gestion de l'eau.

Caractéristiques

Éditeur : Territorial Editions

Auteur(s) : Alexis Lalanne, Fabrice Consiglio, Marine Chavassieux, Stéphane Lascours

Collection : Dossier d'experts

Publication : 30 juillet 2025

Support(s) : Livre papier, eBook [PDF]

Contenu(s) : PDF

Langue(s) : Français

EAN13 Livre papier : 9782818622773

EAN13 eBook [PDF] : 9782818622780

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