Piscines et baignades

Ce guide familiarisera les professionnels (exploitants, maîtres nageurs sauveteurs, enseignants, éducateurs sportifs, animateurs) avec les règles du droit de la responsabilité et leurs applications aux accidents de bains.
Le contentieux des accidents de bains mérite l’attention car il embrasse un large spectre touchant à la fois au droit pénal, au droit civil et au droit administratif. La matière se nourrit pour l’essentiel d’une abondante jurisprudence que les professionnels ont tout intérêt à connaître, mais dont ils ont parfois de la peine à saisir le sens, faute de culture juridique.
Cette nouvelle édition du contentieux des piscines et baignades consacre une partie aux mesures de police et de sûreté. Elle intègre les dernières nouveautés législatives comme la loi n° 2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes qui sévissent dans tous les milieux sportifs. Elle comprend également une analyse des jugements les plus récents rendus par les juridictions répressives en matière d’homicides et blessures involontaires.
Les professionnels y trouveront des situations concrètes auxquelles ils peuvent être confrontés et pour lesquelles ils attendent des solutions.
Par ailleurs, une étude des différents régimes de responsabilité applicables aux exploitants ainsi qu’une présentation des manquements dans l’organisation et la surveillance des baignades permettront, à ceux qui cherchent une approche pratique du sujet de trouver matière à une meilleure prévention des risques d’accident.

Extrait du sommaire
1 - La prévention
- Police administrative
- Incapacités légales d’exercice
2 - La répression
- Autonomie du droit pénal et des mesures de police
- Personnes responsables
- Conditions de la responsabilité pénale
- Responsabilité pénale pour faute intentionnelle
- Infractions de droit commun
- Infractions du Code du sport
- Responsabilité pénale pour faute non intentionnelle
- Homicides et blessures involontaires
- Mise en danger d’autrui
3 - Les réparations civiles
- Responsabilité pour faute prouvée
- Responsabilité pour faute présumée
- Responsabilité sans faute
- Exonération et atténuation de responsabilité
- Le procès en responsabilité civile
Annexes
- La responsabilité pénale en questions
- La responsabilité civile en questions

Docteur en droit, auteur d’une thèse sur la faute dans le contentieux des accidents sportifs et d’ouvrages sur la responsabilité des organisateurs sportifs et sur le risque pénal dans le sport, Jean-Pierre Vial, inspecteur honoraire de la jeunesse et des sports, est chroniqueur sur le site ISBL consultant. Il anime également des formations sur le droit de la responsabilité à l’intention des professionnels de l’animation sportive.