Le guide des primes de la fonction publique territoriale
Maîtrisez tous les éléments de la rémunération des fonctionnaires
Le régime indemnitaire est un complément de rémunération pour les agents de la FPT. Il permet à la collectivité de fidéliser ses agents et d’attirer les meilleurs talents. Il est donc important de maîtriser cet outil complexe, souvent source de contentieux. Ce guide présente les primes par filière ; chacune est décrite à travers des fiches explicatives, fournissant des informations sur les bénéficiaires, le champ d’application, la méthode de calcul avec des montants actualisés, et les textes de référence. Il explique la démarche et expose clairement la mise en œuvre des différents régimes indemnitaires.
Le régime indemnitaire est un complément de rémunération pour les agents de la FPT. Il permet à la collectivité de fidéliser ses agents et d’attirer les meilleurs talents. Il est donc important de maîtriser cet outil complexe, souvent source de contentieux. Ce guide présente les primes par filière ; chacune est décrite à travers des fiches explicatives, fournissant des informations sur les bénéficiaires, le champ d’application, la méthode de calcul avec des montants actualisés, et les textes de référence. Il explique la démarche et expose clairement la mise en œuvre des différents régimes indemnitaires.
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Une étude détaillée de chaque prime pour une mise en pratique des régimes indemnitaires avec un maximum de sécurité juridique
Des modèles de délibérations et d’arrêtés
Les DGS et DGA chargés des moyens
Les maires et leurs adjoints, les présidents de collectivité et les vice-présidents chargés du personnel
Les représentants du personnel et les délégués syndicaux
L’abonnement Papier, c’est clair ! Ce que vous réglez : le prix de l'ouvrage de base (classeur) + un service de mises à jour (3 mises à jour par an). Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l’actualisation papier suivante. A titre indicatif, le coût de l’actualisation est estimé à 22 euros TTC par mois. Vous pouvez interrompre le service d'actualisations de votre documentation sur simple demande (voir modalités dans les conditions générales de vente).
L’abonnement Numérique, c’est simple ! Ce que vous réglez : le prix de l'accès, pendant un an, à la documentation numérique actualisée au rythme des mises à jour.
Le régime indemnitaire permet de valoriser le travail des agents, de reconnaître une fonction particulière (directeur général des services, responsable de service, …), de favoriser la motivation des agents. Il sert également à remédier aux dysfonctionnements internes tels que l'absentéisme, tout en limitant la perte de compétences. Ce mécanisme permet une rémunération plus juste pour les agents exerçant des fonctions particulières ou soumis à des contraintes spécifiques. Enfin, il permet de mieux prendre en compte l’expertise et l’engagement professionnel des agents territoriaux.
Le régime indemnitaire offre donc l’opportunité à l’employeur comme à l’agent de compléter la rémunération par un élément sur lequel ils disposent tous deux d’une marge de négociation. Pour comprendre son fonctionnement, les primes et indemnités applicables, ainsi que les méthodes de calcul, Le guide des primes de la fonction publique territoriale propose une présentation détaillée des primes, classées par filière. Chaque prime est décrite à travers des fiches explicatives, fournissant des informations sur les bénéficiaires, le champ d'application, la méthode de calcul avec des montants actualisés, et les textes de référence.
Conçu pour une consultation quotidienne aisée, le guide ne se limite pas à la simple énumération des textes. Il explique également la démarche et expose clairement la mise en œuvre des différents régimes indemnitaires, apportant ainsi une contribution considérable pour éclairer toute personne confrontée à l'application d'un dispositif complexe, souvent source de contentieux. Ces éléments offrent au lecteur, en particulier aux professionnels des ressources humaines, tous les outils nécessaires pour mettre en pratique les régimes indemnitaires avec un maximum de sécurité juridique.