Les agents contractuels
Sécuriser le recrutement et la gestion des contractuels en FPT
Les agents contractuels est un guide complet pour recruter et gérer les contractuels dans la fonction publique territoriale. Il détaille les cas de recours (emplois permanents ou non permanents, emplois de direction, apprentis, contrats aidés, vacataires, VTA), la procédure de recrutement, l’acte d’engagement, le renouvellement, la CDIsation et la rémunération. L’ouvrage traite aussi les droits et obligations, la formation, le temps de travail, les congés, la protection sociale et la CCP. Il aborde enfin la rupture conventionnelle, le licenciement, le non-renouvellement et la retraite Ircantec. Un outil indispensable pour sécuriser la gestion RH en collectivité.
Les agents contractuels est un guide complet pour recruter et gérer les contractuels dans la fonction publique territoriale. Il détaille les cas de recours (emplois permanents ou non permanents, emplois de direction, apprentis, contrats aidés, vacataires, VTA), la procédure de recrutement, l’acte d’engagement, le renouvellement, la CDIsation et la rémunération. L’ouvrage traite aussi les droits et obligations, la formation, le temps de travail, les congés, la protection sociale et la CCP. Il aborde enfin la rupture conventionnelle, le licenciement, le non-renouvellement et la retraite Ircantec. Un outil indispensable pour sécuriser la gestion RH en collectivité.
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Maîtriser la gestion RH au quotidien : Temps de travail, congés, rémunération, droits et obligations : une approche complète pour gérer les contractuels comme un véritable statut.
Anticiper et gérer les fins de contrat sans risque : Licenciement, rupture conventionnelle, non-renouvellement, retraite : des repères concrets pour limiter les erreurs et les contentieux.
• Juristes en droit public / droit de la fonction publique
• DGS / DGA ressources
• Centres de gestion
L’abonnement Papier, c’est clair ! Ce que vous réglez : le prix de l'ouvrage de base (classeur) + un service de mises à jour (1 mise à jour par an). Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l’actualisation papier suivante. A titre indicatif, le coût de l’actualisation est estimé à 6 euros TTC par mois. Vous pouvez interrompre le service d'actualisations de votre documentation sur simple demande (voir modalités dans les conditions générales de vente).
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Le recours aux agents contractuels est devenu incontournable dans les collectivités territoriales, mais leur gestion repose sur un cadre juridique dense et évolutif. Les agents contractuels apporte aux employeurs publics un guide complet et opérationnel pour sécuriser le recrutement, la gestion quotidienne et la fin de contrat des contractuels de la fonction publique territoriale.
L’ouvrage détaille les cas de recours autorisés (emplois permanents et non permanents, emplois de direction, contrats aidés, apprentis, vacataires, VTA…), les règles applicables (décret du 15 février 1988, CGFP) et les obligations de l’employeur. Il accompagne pas à pas les collectivités dans la création de poste, la procédure de recrutement, la rédaction de l’acte d’engagement, le renouvellement et la CDIsation.
Rémunération, droits et obligations, formation, temps de travail, congés, protection sociale, commission consultative paritaire : tous les aspects essentiels sont abordés avec clarté. Le classeur traite également les situations sensibles (licenciement, non-renouvellement, rupture conventionnelle, démission, retraite Ircantec).
Grâce à ses tableaux récapitulatifs, annexes pratiques et modèles, ce guide permet de gagner du temps, d’éviter les erreurs et de sécuriser chaque décision RH.
Un indispensable pour gérer efficacement les contractuels en collectivité.