Maîtrise d'œuvre
Contractualisation - Passation - Propriété intellectuelle - Responsabilité
Pour un achat de maîtrise d'œuvre cohérent et maîtrisé
La maîtrise d'œuvre est certainement l'achat le plus complexe et le plus stratégique des collectivités territoriales. Ce "Dossier d'experts", 100 % pratique, dresse un panorama simplifié mais complet de l'achat de maîtrise d'œuvre, de la rédaction du contrat à la gestion des responsabilités des professionnels de ce domaine, en passant par la passation de ces contrats. Il aborde aussi la problématique de la propriété intellectuelle des maîtres d'œuvre. Un guide indispensable pour maîtriser un achat de maîtrise d'œuvre.
La maîtrise d'œuvre est certainement l'achat le plus complexe et le plus stratégique des collectivités territoriales. Ce "Dossier d'experts", 100 % pratique, dresse un panorama simplifié mais complet de l'achat de maîtrise d'œuvre, de la rédaction du contrat à la gestion des responsabilités des professionnels de ce domaine, en passant par la passation de ces contrats. Il aborde aussi la problématique de la propriété intellectuelle des maîtres d'œuvre. Un guide indispensable pour maîtriser un achat de maîtrise d'œuvre.
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Complet pour le praticien comme pour le juriste
Écrit par un praticien pour des praticiens
La maîtrise d'œuvre est certainement l'achat le plus complexe et le plus stratégique des collectivités territoriales. Conclure un contrat de 100 000 euros, c'est souvent engager sa collectivité sur une opération de plus d'un million d'euros d'investissement où, par ailleurs, toute malfaçon peut avoir un coût assez similaire en entretien - maintenance - fluide sur la durée de vie de l'ouvrage.
Le présent ouvrage a pour but de permettre un achat de maîtrise d'œuvre cohérent et maîtrisé en comprenant ses enjeux et leurs conséquences immédiates et dans le temps.
Il dresse un panorama simplifié mais complet de l'achat de maîtrise d'œuvre, de la rédaction du contrat à la gestion des responsabilités des professionnels de ce domaine, en passant par la passation de ces contrats. Il aborde aussi la problématique de la propriété intellectuelle des maîtres d'œuvre.
L'ouvrage se veut 100 % pratique, avec notamment trois exemples de contrat intégrant le nouveau CCAG maîtrise d'œuvre. Il permet aussi une gestion administrativo-juridique avec les réponses aux questions des acheteurs et de nombreuses jurisprudences.
L'ouvrage est à jour du Code de la commande publique, du nouveau CCAG maîtrise d'œuvre mais aussi des jurisprudences les plus récentes.