Impacts financiers des opérations d'équipement et d'aménagement des collectivités

Une approche budgétaire, financière (prospective financière) et économique (coût global)

Premier investisseur public français, les collectivités territoriales se heurtent à une situation économique et financière qui voit se raréfier les ressources et se compliquer l’obtention des financements nécessaires aux opérations d’aménagement. Évaluer l’ensemble des coûts et des recettes que peut générer un investissement, pour un équipement ou un aménagement, est aujourd’hui indispensable pour déterminer si une collectivité a les moyens de supporter cet investissement.

Des outils et méthodes d’évaluation des impacts financiers

Plusieurs collectivités se sont attachées à créer des outils permettant de mieux appréhender les coûts réels de leurs actions, prémisses d’une réflexion objective sur les économies à réaliser.
Catherine Charlot-Valdieu et Philippe Outrequin présentent des témoignages de collectivités, dont certaines démarches innovantes ont été primées par le Prix de l’innovation de l’Afigese. Les nombreux exemples développés reflètent la complexité de l’ensemble des paramètres permettant la bonne évaluation financière d’une opération.
L’ouvrage présente de nombreux outils et méthodes d’évaluation des impacts financiers d’opérations d’aménagement ou d’équipement, développés par des collectivités territoriales ou par des équipes de chercheurs.
L’objet de cet ouvrage est de diffuser les bonnes pratiques et de proposer les outils d’analyse et d’évaluation qui permettront aux collectivités de développer leur propre approche prospective des opérations d’équipement et d’aménagement.

Extrait du sommaire
1 - Problématique générale
- Anticiper les impacts d’un projet d’aménagement
- Évaluation financière des projets
2 - Coût réel des services et des bâtiments
- Outil d’analyse en coût complet des manifestations : ville d’Éragny-sur-Oise
- Développement de l’outil par la ville de Périgueux
- Analyse en coût complet à l’échelle d’une agglomération : Grand Lyon
- Évaluation du coût complet des biens bâtis et d’aide à la décision : Mantes-la-Jolie
- Synthèse sur les outils d’analyse en coût complet des collectivités
3 - Outils développés par des collectivités territoriales
- De l’approche budgétaire annuelle à la planification pluriannuelle : le conseil départemental de Saône-et-Loire
- Choix d’un projet d’aménagement en fonction de sa localisation et de ses impacts sur les dépenses courantes d’une commune
- Retour pour le budget communal de deux projets d’aménagement : ville de Grenoble
- Évaluation des charges et ressources induites par une opération d’aménagement : Bordeaux Métropole
- Modélisation des charges et des recettes fiscales d’une implantation ou d’un aménagement : Métropole européenne de Lille
- Modèle de simulation de l’impact de nouveaux logements : ville de Cergy
- Suivi financier et fiscal des ZAC : ville de Lorient
- Le modèle CCVA de La Calade : coût global d’un projet d’aménagement
4 - Perspectives de développement : cohérence et complémentarité des approches financière et économique
- Développer l’approche financière, notamment à moyen terme
- L’approche économique, complémentaire et cohérente avec l’approche financière

Catherine Charlot-Valdieu et Philippe Outrequin sont tous deux économistes de formation. Ils travaillent ensemble, depuis une vingtaine d’années, à élaborer et mettre en pratique des outils d’évaluation et des méthodes d’aide à la décision relatifs au développement durable urbain. Ils travaillent à l’échelle du bâtiment, du quartier (écoquartier ou renouvellement urbain) et de l’aménagement, comme AMO ou dans des projets de recherche. Ils ont publié ensemble une douzaine d’ouvrages, notamment aux Éditions du Moniteur, les derniers en date (2018) traitant des bâtiments passifs dans le secteur tertiaire et du coût global dans les bâtiments et les projets d’aménagement.