Bien gérer les compétences du petit cycle de l'eau
Choisir le mode de gestion de l'eau le plus efficace, durable et adapté
Ouvrage à paraître en juillet 2025
En France, la gestion de l'eau repose sur une organisation collective complexe impliquant divers acteurs, des collectivités territoriales aux intercommunalités. Depuis 2015, les compétences en matière d'eau potable et d'assainissement se transfèrent progressivement vers ces intercommunalités, entraînant une réorganisation majeure. Ce guide pratique s'adresse aux décideurs locaux et aux professionnels, leur offrant une compréhension du cadre législatif et des réflexions sur les modes de gestion. L'ouvrage se divise en trois parties : les fondamentaux du petit cycle de l'eau, les aspects pratiques du transfert de compétences, et une analyse des différents modes de gestion pour une gouvernance locale durable et adaptée à chaque contexte.
Ouvrage à paraître en juillet 2025
En France, la gestion de l'eau repose sur une organisation collective complexe impliquant divers acteurs, des collectivités territoriales aux intercommunalités. Depuis 2015, les compétences en matière d'eau potable et d'assainissement se transfèrent progressivement vers ces intercommunalités, entraînant une réorganisation majeure. Ce guide pratique s'adresse aux décideurs locaux et aux professionnels, leur offrant une compréhension du cadre législatif et des réflexions sur les modes de gestion. L'ouvrage se divise en trois parties : les fondamentaux du petit cycle de l'eau, les aspects pratiques du transfert de compétences, et une analyse des différents modes de gestion pour une gouvernance locale durable et adaptée à chaque contexte.
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Un comparatif clair des modes de gestion : Régie, concession, SPL ou SEMOP, chaque option est expliquée et évaluée en fonction des enjeux techniques, budgétaires et humains des collectivités.
Anticipation des défis futurs : L'ouvrage offre une analyse prospective pour aider les acteurs à construire une gouvernance adaptée aux enjeux à venir, tels que le changement climatique et la coordination intercommunale.
- élus (communaux, syndicaux ou encore d'intercommunalités à fiscalité propre) ;
- agents territoriaux (services d'assistance technique des départements, direction générale des services, direction des services techniques, directions supports des communes et intercommunalités) ;
- agents des services de l'État (Agence de l'eau, Direction Départementales des Territoires).
Depuis 2015, la gestion du « Petit cycle de l'eau » en France - qui inclut l'alimentation en eau potable et l'assainissement des eaux usées - connaît une réorganisation majeure. Les communes transfèrent progressivement ces compétences aux intercommunalités à fiscalité propre, obligeant élus et techniciens à revoir en profondeur leurs pratiques. Cet ouvrage accompagne les décideurs et leurs équipes face à ces changements, en fournissant un cadre clair pour choisir le mode de gestion le plus adapté à leur contexte.
Dans un premier temps, il propose une description complète du cadre législatif, réglementaire et organisationnel. Puis, il guide le lecteur à travers les étapes clés du transfert de compétences, en insistant sur l'importance de la coordination et d'une gestion intégrée. Enfin, il détaille les différents modes de gestion disponibles (régie, concession, SPL, SEMOP) en les comparant de manière synthétique.
Avec des analyses approfondies des impacts techniques, budgétaires et humains sur les collectivités, ce livre aide à anticiper les défis et à prendre des décisions éclairées. Il conclut sur une vision prospective des enjeux d'avenir, afin d'aider les acteurs à construire une gouvernance durable et adaptée.