Les marchés à procédure adaptée (MAPA)
Travaux, fournitures, services et maîtrise d'oeuvre
L'ouvrage de référence pour devenir un expert des MAPA
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide présente, commente et analyse tant les aspects théoriques que pratiques des procédures et de la rédaction des marchés et des accords-cadres. En suivant la chronologie de la passation d'un MAPA, l'ouvrage couvre le domaine pratique de la passation et de la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services et consacre une partie spécifique à la maîtrise d'œuvre.
Il comprend toute une partie de marchés et accords-cadres types qui peuvent servir de modèles à l'acheteur. Les MAPA exigent de la part des acheteurs une mise à jour de leurs pratiques, ce « Dossier d'experts » les accompagne pas à pas.
À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, ce guide présente, commente et analyse tant les aspects théoriques que pratiques des procédures et de la rédaction des marchés et des accords-cadres. En suivant la chronologie de la passation d'un MAPA, l'ouvrage couvre le domaine pratique de la passation et de la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services et consacre une partie spécifique à la maîtrise d'œuvre.
Il comprend toute une partie de marchés et accords-cadres types qui peuvent servir de modèles à l'acheteur. Les MAPA exigent de la part des acheteurs une mise à jour de leurs pratiques, ce « Dossier d'experts » les accompagne pas à pas.
Un guide pratique : les textes sont commentés, analysés, de nombreux exemples et modèles sont proposés
À jour des textes et de la jurisprudence les plus récents
L'arrivée du Code de la commande publique en avril 2019 puis ses nombreuses modifications successives, l'arrivée aussi de nouveaux CCAG exigent des acheteurs une mise à jour de leurs pratiques concernant cet excellent outil d'achat devenu quotidien que l'on appelle « MAPA ».
Écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui pratique la procédure à travers le conseil, la rédaction d'actes et le contentieux, l'ouvrage couvre le domaine pratique de la passation et de la rédaction des marchés et accords-cadres de travaux, fournitures et services et consacre une partie spécifique à la maîtrise d'œuvre.
Il aborde tant les aspects théoriques que pratiques des procédures et de la rédaction des marchés et des accords-cadres par l'exposé commenté des textes, de la jurisprudence et de la doctrine applicables.
Il comprend toute une partie de marchés et accords-cadres types qui peuvent servir de modèles à l'acheteur.
L'ouvrage est à jour au 30 mars 2022 des textes et de la jurisprudence les plus récents. Il intègre notamment les nouveaux CCAG parus en 2021.