Maîtrise d'ouvrage externalisée
Mandat, maîtrise partagée et SEMOP
Optimisez la mise en œuvre de la maîtrise d'ouvrage
Le manque de moyens humains internes, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener ce dernier à externaliser ses tâches. Ce livre aborde, de façon claire et résolument pratique, les problématiques liées à l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage. Il comprend de nombreux exemples et documents types pour faciliter le travail quotidien du praticien. Cette nouvelle édition prend en compte les modifications des seuils depuis le 1er janvier 2022 ainsi que les nouveaux « CCAG », quelques modifications mineures du Code de la commande publique et des jurisprudences nouvelles.
Le manque de moyens humains internes, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener ce dernier à externaliser ses tâches. Ce livre aborde, de façon claire et résolument pratique, les problématiques liées à l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage. Il comprend de nombreux exemples et documents types pour faciliter le travail quotidien du praticien. Cette nouvelle édition prend en compte les modifications des seuils depuis le 1er janvier 2022 ainsi que les nouveaux « CCAG », quelques modifications mineures du Code de la commande publique et des jurisprudences nouvelles.
Un guide pratique et concret qui permet de choisir la procédure appropriée, la mettre en œuvre et la sécuriser
Si la maîtrise d'ouvrage est parfois exercée en interne, le manque de moyens humains, les problèmes de financement ou la complexité des missions dévolues au maître de l'ouvrage peuvent amener celui-ci à externaliser ses tâches.
Le maître de l'ouvrage devant savoir gérer ses obligations au sens de la loi MOP, aujourd'hui intégrée dans le Code de la commande publique, cette dernière est abordée en préambule.
Historiquement, l'externalisation a vu le jour sous la forme de la maîtrise d'ouvrage déléguée, aujourd'hui appelée « maîtrise d'ouvrage mandatée ». La loi MOP a ensuite permis, pour certains ouvrages très « imbriqués » relevant de plusieurs maîtres de l'ouvrage, de confier la maîtrise d'ouvrage de l'ensemble à un seul. Enfin, la maîtrise d'ouvrage peut aujourd'hui s'exercer au travers d'une société d'économie mixte dédiée à un projet, dénommée SEMOU par la pratique même si les textes officiels ne reprennent pas ce terme.
De façon claire et résolument pratique, ce livre aborde les problématiques liées à l'externalisation de la maîtrise d'ouvrage. À jour de la jurisprudence et des textes les plus récents, il comprend aussi de nombreux exemples et documents types pour faciliter le travail quotidien du praticien.