Fonds de dotation culturel
Guide pratique de la création à la gestion
Le guide essentiel pour créer et animer un fonds de dotation culturel et mobiliser de nouvelles ressources au service de vos projets.
Le fonds de dotation culturel est une solution efficace pour les opérateurs culturels face à la baisse des subventions publiques. Il permet de diversifier les financements grâce à la philanthropie, dans un cadre juridique et fiscal sécurisé. Ce guide pratique accompagne pas à pas la création et la gestion d'un fonds de dotation : définition du cadre légal, constitution, gouvernance, mobilisation des ressources... Il s'adresse aux responsables culturels, élus et gestionnaires, en leur donnant les clés pour collecter des fonds, mobiliser les acteurs locaux et pérenniser leurs projets culturels.
Le fonds de dotation culturel est une solution efficace pour les opérateurs culturels face à la baisse des subventions publiques. Il permet de diversifier les financements grâce à la philanthropie, dans un cadre juridique et fiscal sécurisé. Ce guide pratique accompagne pas à pas la création et la gestion d'un fonds de dotation : définition du cadre légal, constitution, gouvernance, mobilisation des ressources... Il s'adresse aux responsables culturels, élus et gestionnaires, en leur donnant les clés pour collecter des fonds, mobiliser les acteurs locaux et pérenniser leurs projets culturels.
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Sécuriser la gestion juridique et fiscale : appréhendez les spécificités réglementaires et bénéficiez d'un cadre sécurisé pour mobiliser des donateurs.
Renforcer les dynamiques territoriales : développez des partenariats entre acteurs locaux (collectivités, entreprises, citoyens) pour soutenir vos projets culturels.
- cadres des collectivités territoriales ;
- professionnels de la culture ;
- gestionnaires d'équipements culturels ;
- élus locaux ;
- dirigeants d'associations culturelles ;
- étudiants des masters 2 pro dans les domaines du droit, des finances, des métiers de la culture et plus globalement de la gestion des collectivités locales.
Face à la baisse des financements publics et à la fragilisation des ressources traditionnelles, les opérateurs culturels doivent innover pour assurer la pérennité de leurs projets. Le fonds de dotation culturel représente une réponse stratégique et opérationnelle.
Alliance astucieuse entre l'association loi 1901 et la fondation reconnue d'utilité publique, le fonds de dotation combine les avantages de ces deux statuts, tout en évitant leurs contraintes. Simple à constituer, il permet de collecter des dons et d'assurer un cadre juridique et fiscal sécurisant, tant pour les donateurs que pour les bénéficiaires.
Cet ouvrage offre un guide pratique complet, de la création à la gestion d'un fonds de dotation culturel. Il détaille les étapes clés pour structurer un fonds adapté à vos besoins, décrit les relations possibles avec les collectivités et les associations culturelles, et expose les bonnes pratiques de gouvernance et d'animation.
Conçu pour les responsables culturels, les élus, les gestionnaires et porteurs de projets, ce guide vous aidera à mobiliser de nouvelles ressources, à tisser des alliances sur votre territoire et à pérenniser vos actions culturelles en fédérant citoyens, entreprises et institutions autour de projets à fort impact.