Droit des sports de nature
Sécuriser vos projets de sports de nature et répondre aux enjeux juridiques sur tous les territoires
Droit des sports de nature est le guide incontournable pour comprendre et appliquer le cadre juridique de ces activités. Il couvre les réglementations essentielles en matière d’aménagement des sites, de gestion des risques, de responsabilités (civile, administrative, pénale) et d’assurance. À travers une quarantaine de thématiques, il apporte des réponses concrètes aux collectivités, gestionnaires et éducateurs sportifs. L’ouvrage s’appuie sur les principaux codes juridiques (environnement, sport, urbanisme, collectivités territoriales) et offre une mise à jour régulière. Un outil pratique et complet pour sécuriser vos projets sportifs en pleine nature, quel que soit le territoire concerné.
Droit des sports de nature est le guide incontournable pour comprendre et appliquer le cadre juridique de ces activités. Il couvre les réglementations essentielles en matière d’aménagement des sites, de gestion des risques, de responsabilités (civile, administrative, pénale) et d’assurance. À travers une quarantaine de thématiques, il apporte des réponses concrètes aux collectivités, gestionnaires et éducateurs sportifs. L’ouvrage s’appuie sur les principaux codes juridiques (environnement, sport, urbanisme, collectivités territoriales) et offre une mise à jour régulière. Un outil pratique et complet pour sécuriser vos projets sportifs en pleine nature, quel que soit le territoire concerné.
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Un guide opérationnel actualisé régulièrement : Des mises à jour fréquentes garantissent des informations fiables, tenant compte des dernières évolutions législatives et réglementaires.
Des auteurs experts reconnus : Une équipe de juristes, universitaires et professionnels du secteur partage son expertise pour offrir un éclairage précis et accessible.
Gestionnaires et exploitants d’équipements sportifs et de sites naturels : Offices de tourisme ; Parcs naturels régionaux et nationaux ; Fédérations et associations sportives ;
Professionnels en charge de l’événementiel et des compétitions sportives de plein air ;
Éducateurs sportifs et accompagnateurs ;
Avocats et juristes spécialisés en droit du sport et de l’environnement ;
Étudiants et chercheurs en droit du sport, droit public ou aménagement du territoire.
L’abonnement Papier, c’est clair ! Ce que vous réglez : le prix de l'ouvrage de base (classeur) + un service de mises à jour (2 mises à jour par an). Le règlement de chaque facture vous permettra de recevoir l’actualisation papier suivante. A titre indicatif, le coût de l’actualisation est estimé à 14 euros TTC par mois. Vous pouvez interrompre le service d'actualisations de votre documentation sur simple demande (voir modalités dans les conditions générales de vente).
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Droit des sports de nature est l’ouvrage de référence pour appréhender l’ensemble des règles juridiques qui encadrent la pratique et la gestion des sports de nature. Ce guide pratique explore les multiples aspects du droit applicable : organisation des activités, planification territoriale, aménagement des sites et gestion des risques, en s’appuyant sur les réglementations en vigueur (codes de l’environnement, du sport, de l’urbanisme, du tourisme et des collectivités territoriales).
Il offre une analyse détaillée de la nature juridique des espaces et itinéraires de pratique, des règles spécifiques aux zones littorales et de montagne, ainsi que des obligations fiscales, sociales et contractuelles des acteurs du secteur. Un accent particulier est mis sur les questions de responsabilité (civile, administrative et pénale) et d’assurance pour les sites et activités.
Cet ouvrage est conçu pour répondre aux besoins des collectivités territoriales, gestionnaires d’équipements, juristes, organisateurs d’événements sportifs et éducateurs sportifs. Structuré en thématiques et régulièrement actualisé, il permet de disposer d’une vision complète, fiable et pratique pour sécuriser les projets liés aux sports de nature, tout en intégrant les évolutions législatives.
Un véritable outil opérationnel pour naviguer dans un cadre juridique complexe, tout en facilitant la prise de décision.