Votre association et les impôts : guide pratique du régime fiscal associatif
Les clés pour gérer sereinement la fiscalité de son association
Cet ouvrage fait un point précis sur les différents impôts auxquels sont soumises les associations et permet à chaque structure de déterminer sa propre situation fiscale, par exemple au regard des impôts commerciaux. Il permet aux responsables d'association de comprendre les mécanismes d'imposition susceptibles d'affecter le fonctionnement de leur structure. En appréhendant mieux l'ensemble du système d'imposition des associations, ils seront plus à même de prendre les bonnes décisions et d'éviter des erreurs d'orientation très préjudiciables à la survie de leur structure.
Cet ouvrage fait un point précis sur les différents impôts auxquels sont soumises les associations et permet à chaque structure de déterminer sa propre situation fiscale, par exemple au regard des impôts commerciaux. Il permet aux responsables d'association de comprendre les mécanismes d'imposition susceptibles d'affecter le fonctionnement de leur structure. En appréhendant mieux l'ensemble du système d'imposition des associations, ils seront plus à même de prendre les bonnes décisions et d'éviter des erreurs d'orientation très préjudiciables à la survie de leur structure.
Y voir plus clair dans les méandres de la fiscalité
Tous les outils pour bien gérer la fiscalité de son association
Ce guide reprend tous les points qu'un responsable d'association doit connaître concernant la fiscalité. Quel que soit le type de la structure associative concernée, toutes les thématiques sont abordées.
L'association étant une personne morale, elle se doit de remplir les obligations fiscales adaptées à sa situation, telle que : taxe d'habitation ; taxe sur les salaires ; impôts sur les bénéfices ; TVA...
Une lecture aisée
Toute une partie de ce guide est dédiée à l'analyse, afin de déterminer à quel type d'impôt la structure est soumise. Il est par la suite aisé de se référer aux chapitres devant être lus.
Les catégories d'impôts qui ne concernent pas toutes les structures sont séparées. Ainsi, les chapitres sur les impôts commerciaux sont clairement distingués de ceux concernant les impôts non commerciaux.
Les chapitres techniques sont rédigés selon la structure suivante : explication de la règle ; qui est concerné ; modalités pratiques/exemples.
Des conseils pertinents
Le but de cet ouvrage est de venir en aide aux gestionnaires d'association afin qu’ils parviennent à se diriger dans les méandres de la fiscalité française.
Ignorer le fonctionnement du système d'imposition peut mener aux mauvaises décisions de gestion, pouvant elles-mêmes être préjudiciable à la pérennité de l'association. Les informations données dans cet ouvrage ont pour objectif d'accompagner l'association dans sa relation avec le fisc. Elles l'aident à faire valoir ses droits auprès des services fiscaux dont les décisions ne sont heureusement ni définitives ni incontestables.
Cette édition contient les dernières mises à jour des règles fiscales.